Déposée le 2 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCIIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ACTUSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCIIP domicilié(e) dont le siège social est Savoie Technolac,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 743 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain MARTER Avocat domicilié(e) 21 boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
La marque ACTUSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUSHOP est expirée depuis le 2 février 2015.
ALCIIP a également déposé les autres marques suivantes : ACTUGOLF
ALCIIP Société à responsabilité limitée - dont le siège social est Savoie Technolac,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France - SIREN 440743763
Maître Alain MARTER Avocat - 21 boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437359 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Vêtements, chaussures, chappellerie, notamment pour la pratique du golf. Chemises, foulards, cravates, chaussettes. Jeux, jouets, articles de sport, notamment de golf, à savoir notamment gants de golf, clubs de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Regroupement pour le compte de tiers d'articles de sport, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, plus particulièrement destinés à la pratique du golf (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément notamment sur un réseau informatique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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